La donation en deux temps, qu'elle soit graduelle ou résiduelle, est un mécanisme flexible qui peut être mis en œuvre aussi bien au sein de la famille qu'avec des personnes sans lien de parenté. Voici les points essentiels à retenir.
Donation graduelle
Dans ce système, le donateur peut stipuler qu'au décès du premier bénéficiaire, le bien donné sera remis à un second bénéficiaire désigné. Par exemple, des parents peuvent décider de transmettre une maison de famille à leur enfant aîné, qui sera tenu par la suite de la transférer à ses propres enfants. Il est important de noter que le bien doit exister au moment du décès du premier bénéficiaire. Si le bien est un portefeuille de valeurs, seul le produit des dividendes et des intérêts peut être utilisé par le premier bénéficiaire, le capital devant être préservé.
Attention : Cette donation doit être réalisée chez un notaire et acceptée par les deux bénéficiaires. Il est également crucial d'être conscient que cela pourra engager financièrement le premier bénéficiaire, qui ne pourra pas vendre ou utiliser le bien comme garantie pour un prêt.
Donation résiduelle
Contrairement à la donation graduelle, le premier bénéficiaire d'une donation résiduelle n'est pas contraint de conserver le bien. Il peut le vendre à sa convenance, néanmoins, il a la responsabilité de transmettre ce qu'il reste à un deuxième bénéficiaire désigné, sans que ce dernier ait droit au montant de la vente.
Conseil : Cela peut être une option intéressante pour des parents souhaitant garantir un logement à un enfant handicapé, en désignant, par exemple, les frères et sœurs comme bénéficiaires ultérieurs.
Les droits de donation dus sont calculés selon le lien du premier bénéficiaire avec le donateur, et les montants sont réduits des droits déjà réglés lors de la première transmission.
Exemple : Jean offre une maison à son épouse, avec la condition qu'elle la transmette à Lucie, sa fille issue d'un premier mariage. Les droits de donation de Lucie seront calculés comme si elle l'avait reçue de son père, réduits de ceux acquittés par sa belle-mère.
