Emménager dans une nouvelle maison, qu'elle soit ancienne ou récente et entourée de remblai, soulève inévitablement des questions sur la qualité de son sol. Avant de démarrer votre potager bio ou d'explorer les joies de la permaculture, il est crucial de s'assurer que le sol n'est pas contaminé. Ainsi, un terrain construit ou viabilisé peut-il être pollué ? Et si oui, par quels agents polluants ?
Peut-on cultiver en toute sécurité un potager ?
En théorie, un terrain urbanisé ayant obtenu un permis de construire est apte à accueillir un jardin ou un potager. Cependant, dans certaines zones fortement industrialisées ou agricoles, des terrains peuvent être contaminés. La loi ALUR (n° 2014-366) introduit des mécanismes de détection des sols pollués via les Secteurs d’information sur les sols (SIS). Ces zones sont retracées sur une carte nationale, mise à jour selon les découvertes de contamination et les arrêts d’activités polluantes. Les informations sur la pollution des sols sont accessibles via le site Géorisques.
Avec la Carte des Anciens Sites Industriels et Activités de Services (CASIAS), une intégration des SIS dans les documents d'urbanisme tels que le Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) et les schémas de cohérence territoriale (ScoT) est désormais en vigueur. Cela implique que les collectivités doivent indiquer si un terrain est référencé comme pollué lors de l'octroi de certificats d'urbanisme.
Lorsque la construction se fait sur un terrain impliqué dans un SIS, une étude de sol réalisée par un bureau d'études certifié doit accompagner le dossier de permis de construire. Ce processus vise à assurer la compatibilité entre l'état des sols et le projet immobilier. Cette initiative promeut la sécurité, la santé et la préservation de l’environnement, en suivant des règles strictes pour éviter les mauvaises surprises lors des travaux d’aménagement.
En cas d'omission d'information sur la pollution d'un terrain, l'acheteur peut demander la résolution du contrat dans les deux ans suivant la découverte de la contamination et réclamer une partie du prix de vente ainsi que la réhabilitation du site si cela est justifié.
Les principaux polluants à surveiller
Malgré les nouvelles réglementations, des sols acquis avant la loi ALUR peuvent rester pollués. Voici les principaux agents contaminants à connaître :
- Métaux lourds : plomb, mercure, cadmium, etc. Leur ingestion via les légumes peut engendrer des pathologies graves.
- Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) : résultant de la combustion de divers carburants, ils sont liés à des cancers.
- Huiles minérales usagées : contaminant durable par des fuites ou dépôts illégaux, ces huiles représentent un risque sanitaire.
- Pesticides : souvent présents dans les produits agricoles, ils peuvent altérer la sécurité alimentaire.
Pour des doutes sur la qualité du sol, faites analyser un échantillon par un laboratoire spécialisé. Cultiver un potager sans produits chimiques reste essentiel pour garantir une alimentation saine.
